Rapports sur les réglementations

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Avec un accent accru mis sur l'exécution de la réglementation, la sécurité nationale et les exigences de dépôts électroniques, le paysage réglementaire subit des changements. De plus, les entreprises font face à des pressions croissantes pour limiter les amendes, réduire les coûts et gérer le tissu en constant changement des règlements locaux, municipaux, provinciaux et fédéraux. Les services 3E™ de production de rapports réglementaires permettent de rationaliser et de simplifier le processus de conformité lié aux rapports réglementaires, offrant une solution précieuse aux clients possédant de multiples installations, des connaissances limitées ou un personnel EHS décentralisé ou aux clients désireux de centraliser leurs permis et leur production de rapports réglementaires.

Les spécialistes 3E en matière de réglementations remplissent près de 8 000 formulaires et demandes de permis, entretiennent des relations actives avec des milliers d'organismes de réglementation et d'autorités fédérales ou provinciales et assurent le suivi de dizaines de milliers de tâches individuelles de rapports de conformité. Grâce à leur relations, à leur vaste expérience et à leur savoir-faire en matière de règlementations, ils sont à même de gérer de façon exacte et opportune les publications d'informations, les permis et les frais spécifiques aux installations du client dans de multiples régions, territoires et pays.

3E peut offrir autant d'aide que nécessaire, depuis la livraison à temps de renseignements importants jusqu'à l'impartition complète des tâches liées à la production de rapports réglementaires, et ce, en fonction des besoins du client en matière de marchandises dangereuses, de diagrammes d'installations et de sites et de politiques spécifiques aux clients.

Services 3E de recherche et d'analyse des mesures de conformité

Les services 3E de recherche et d'analyse des mesures de conformité englobent la communication des exigences de production de rapports sur les matières dangereuses au niveau fédéral, provincial et local, spécifiques aux installations du client dans de multiples régions, territoires et pays. Ces services offrent les avantages suivants : évaluation des matières dangereuses et production de rapports des résultats, gestion des permis et renouvellement du permis UST/AST (réservoir de stockage souterrain/réservoir de stockage hors sol) devant être soumis, ainsi que les dates limites connues et les frais s'y rattachant, en fonction des emplacements.

Ils sont aussi disponibles sur la plateforme 3E Protect, qui offre aux clients un accès Internet instantané aux informations portant sur les recherches réglementaires. Une version avancée permet un accès aux documents essentiels requis pour la production de rapports, comme des formulaires officiels, des instructions et des descriptions détaillées portant sur les tâches à effectuer. Les services 3E de recherche et d'analyse des mesures de conformité sont une ressource essentielle pour déterminer et respecter les exigences complexes de production de rapports. Grâce à ces services, on peut réduire les coûts d'exploitation en empêchant et en éliminant les amendes, les pénalités de retard et les interruptions des activités en raison de la non-conformité. De plus, grâce aux rapports et aux suivis 3E centralisés, ces services éliminent également la paperasse et le besoin d'importantes ressources à l'interne. 3E effectue toutes les recherches nécessaires pour déterminer les exigences en matière de production de rapports. Le client, quant à lui, se sert de ces informations pour honorer ces exigences.

Publications et calendrier 3E des conformités

Les services 3E de production de rapports réglementaires franchissent une étape de plus : 3E peut, à l'aide des informations recueillies lors des recherches et analyses des règlements, établir un programme de calendrier pour faire le suivi des rapports et des publications obligatoires et respecter les exigences s'y rattachant. 3E maintient la base de données, y compris les informations et les coordonnées des agences, les exigences de production de rapports, les dates limites et les frais s'y rattachant. Ce service est offert en continu ou sur demande, assorti d'un service sur sept ans recouvrant la production de rapports annuels et l'entretien des dossiers historiques. 3E peut aussi agir en tant que contact principal en matière d'environnement auprès des organismes spécifiques de réglementation reliés à toutes les installations du client faisant partie du programme de calendrier. Toutes les notifications, factures et reconductions sont directement envoyées à 3E qui remet alors les frais de permis et de publications en débitant un compte entretenu par le client.








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